Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONDUIRE JUSTE
BELTOISE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3225620
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2023
CONDUIRE JUSTE de BELTOISE Jean-Pierre

Présentation de la marque CONDUIRE JUSTE

Déposée le 16 mai 2003 par BELTOISE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONDUIRE JUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est BELTOISE Jean-Pierre domicilié(e) 22 bis, Villa du Roule - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque CONDUIRE JUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONDUIRE JUSTE est expirée depuis le 16 mai 2023.

BELTOISE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : POUR QUE CONDUIRE EN SÉCURITÉ RIME AVEC PLAISIR ET LIBERTÉ , LA VOLONTÉ DE L'EXCELLENCE , B , J.P. BELTOISE , NOSCAR , USA UNIVERSITE DU SPORT AUTOMOBILE , DRIV' CONTACTS , CONDUIRE JUSTE , L'ÉCOLE DE LA SAGESSE


BELTOISE Jean-Pierre - 22 bis, Villa du Roule - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516339 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 2 février 2016 - Concession de licence n°662135 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Véhicules et parties constitutives de véhicules, à savoir carrosseries, portes, pare-chocs, pare-brise, vitres, rétroviseurs, pneumatiques, jantes de roues, enjoliveurs, capotes, moteurs, moteurs électriques, capots de moteurs, boîtes de vitesse, embrayages, essieux, châssis, freins, amortisseurs de suspension, antivols, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, volants, sièges, harnais de sécurité pour sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, appuie-tête pour sièges, garnitures intérieures (capitonnage) . Automobiles, motocycles, motocyclettes et bicyclettes ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibeciéres ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, sous-vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.